Conditions génerales de vente
Conditions générales
1. Dispositions introductives
Les présentes conditions générales (ci-après dénommées " CG ") définissent et précisent les droits et obligations du vendeur et du client dans le cadre de la relation contractuelle conclue par le biais de la boutique en ligne www.europosters.fr (ci-après dénommée " boutique en ligne ").
Le vendeur et l'exploitant de la boutique en ligne est Europosters, s.r.o., dont le siège social est situé à Hlavní 4, 252 07 Štěchovice, République Tchèque, VAT: CZ05040418, inscrit au registre du commerce du tribunal municipal de Prague, section C, encart 257386.
L'e-mail de contact de l'opérateur est [email protected]
Le lieu d'exécution de toutes les relations contractuelles se situe à Hlavní 4, 252 07 Štěchovice, République Tchèque, ou Žďár nad Metují 139, 549 55, République Tchèque et pour les achats personnels, les points de collecte du vendeur indiqués sur www.europosters.fr et désignés par le client dans la commande.
Toutes les relations contractuelles sont régies par le droit de la République tchèque.
2. Définition des termes
Le client est un consommateur ou un entrepreneur.
Un client-consommateur ou simplement un consommateur est toute personne qui, en dehors du cadre de son activité professionnelle ou de l'exercice indépendant de sa profession, conclut un contrat avec le client ou passe des accords autrement avec lui.
Un client qui n'est pas un consommateur est un entrepreneur. Un entrepreneur est toute personne qui conclut des contrats en rapport avec sa propre activité commerciale, de production ou similaire ou dans le cadre de l'exercice indépendant de sa profession, ou une personne qui agit au nom ou pour le compte de l'entrepreneur. Si le client indique son numéro d'identification dans la commande, il reconnaît que les règles énoncées dans les CG pour les entrepreneurs lui sont applicables.
3. Conclusion du contrat d'achat
La présentation des marchandises dans la boutique en ligne a un caractère informatif et le vendeur n'est pas obligé de conclure un contrat d'achat concernant ces marchandises.
Une commande complète du client envoyée via la boutique en ligne (ou effectuée par téléphone / e mail) constitue une proposition de liaison pour la conclusion d'un contrat d'achat avec le vendeur. Le vendeur confirmera immédiatement au client la réception de sa commande par e-mail (Informations sur la commande).
Cette confirmation ne constitue pas une acceptation de la proposition de conclusion d'un contrat d'achat. Le contrat d'achat lui-même est conclu par l'acceptation de la proposition de conclusion du contrat d'achat par le vendeur. Une confirmation explicite par e-mail (confirmation de commande) par le vendeur est considérée comme une acceptation de la proposition.
Le vendeur doit veiller à ce que le client reconnaisse expressément qu'il est obligé de payer lors de la passation de la commande. Si la commande est confirmée par le client par un prépaiement en ligne, elle doit être marquée par un bouton facile à lire avec une formulation correspondante non ambiguë. En cas de paiement à la livraison, la commande est confirmée par l'acheteur par une action avec la formulation correspondante non ambiguë, par laquelle l'acheteur s'engage à payer la commande au moment du paiement à la livraison des marchandises.
Le client a le droit d'annuler la commande, c'est-à-dire de retirer sa proposition de conclusion du contrat d'achat, sans aucune sanction jusqu'au moment de l'acceptation du projet de contrat d'achat (Confirmation de commande par e-mail) par le vendeur. Le client doit informer le vendeur de ce fait par e-mail ou par téléphone. Il n'est possible de modifier la commande et de corriger les erreurs que jusqu'au moment de l'acceptation du projet de contrat d'achat par le vendeur.
En envoyant la commande, le client confirme qu'avant de conclure le contrat, il a lu les présentes conditions générales, dont font partie intégrante Politique de retour, Politique de confidentialité et Paiement et livraison, et qu'il les accepte expressément, telles que modifiées et en vigueur au moment de l'envoi de la commande.
4. Retrait du consommateur du contrat
Le consommateur a le droit de se retirer du contrat sans donner de raison dans un délai de 14 jours à compter de la date de réception des biens (pour un contrat d'achat impliquant plusieurs types de biens ou la livraison de plusieurs pièces, à compter de la date de réception de la dernière livraison de biens ; pour un contrat d'achat dont l'objet est une livraison régulière et répétée de biens, à compter de la date de réception de la première livraison de biens).
Afin d'exercer le droit de rétractation, le consommateur doit informer le vendeur de son retrait du présent contrat, par courrier à
EUROPOSTERS, s. r. o.
Žďár nad Metují 139
549 55
République Tchèque
ou par e-mail à [email protected]. Le consommateur peut utiliser le modèle de formulaire de retrait ci-joint mais ce n'est pas obligatoire. De plus amples détails sont décrits sur la page Politique de retour.
Afin de respecter le délai de rétractation du présent contrat, il suffit d'envoyer le retrait du contrat avant l'expiration du délai correspondant. Si le consommateur se retire du contrat d'achat, l'argent sera remboursé sans retard excessif au plus tard 14 jours à compter de la date à laquelle le vendeur est informé de la rétraction du contrat d'achat et à la réception des biens retournés par le vendeur (ou si le consommateur prouve qu'il a renvoyé les biens).
Le consommateur doit renvoyer les biens à l'adresse du vendeur, et le consommateur supportera les coûts directs liés au renvoi des biens.
Le vendeur remboursera tous les paiements reçus du consommateur, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires encourus en raison du mode de livraison choisi qui est différent du mode de livraison standard le moins cher proposé par le vendeur).
Pour les remboursements, le vendeur utilisera le même mode de paiement que celui utilisé par le consommateur pour effectuer la transaction initiale, si possible et à moins que le consommateur n'ait expressément prévu le contraire. Cela n'entraînera pas de frais supplémentaires pour le consommateur.
Le consommateur ne peut pas se retirer du contrat :
(a) lors de la prestation de services que le vendeur a exécuté avec l'accord préalable et exprès du consommateur avant l'expiration du délai de rétractation ;
(b) lors de la livraison de biens ou de services dont le prix dépend des fluctuations du marché financier indépendamment de la volonté du vendeur et qui peuvent intervenir pendant la période de rétractation du contrat,
(c) lors de la livraison de biens qui ont été modifiés selon les souhaits du consommateur ou pour lui, par exemple l'impression de photographies et de tableaux sur demande, l'encadrement, etc. (d) lors de la livraison de biens emballés que le consommateur a retirés de l'emballage et qui, pour des raisons d'hygiène, ne peuvent être renvoyés,
(e) lors de la livraison d'un enregistrement audio ou vidéo ou d'un programme informatique, si le consommateur a brisé leur emballage d'origine,
(f) lors de la livraison de journaux, de périodiques ou de magazines
(g) lors de la livraison d'un contenu numérique s'il n'a pas été livré sur un support matériel et a été livré avec le consentement préalable exprès du consommateur avant l'expiration du délai de retrait et si l'entrepreneur a informé le consommateur avant la conclusion du contrat que, dans ce cas, il ne dispose pas d'un droit de retrait.
Il n'est pas possible de se rétracter du contrat sans donner de raison si les biens ont déjà été partiellement consommés. Il n'est pas non plus possible de résilier le contrat pour des biens dont la nature l'interdit, notamment pour des raisons d'hygiène. Si la marchandise retournée est incomplète, endommagée ou visiblement usée, le vendeur peut réclamer des dégâts.
5. Retrait du client-non-consommateur du contrat
Le client qui n'est pas un consommateur (entrepreneur) ne peut pas se retirer du contrat.
6. Expédition
Tous les modes d'expédition proposés ainsi que leurs conditions et prix actuels sont décrits plus en détail sur la page «Paiement et livraison».
Les frais de port et d'emballage que le client a choisis dans la commande sont à sa charge.
Le client est tenu de vérifier l'état de l'envoi avec le transporteur immédiatement après la livraison de la commande (nombre de colis, intégrité du ruban adhésif avec le logo de l'entreprise, dommages sur la boîte). Le client est en droit de refuser un envoi qui n'est pas conforme au contrat d'achat du fait que l'envoi est, par exemple, incomplet ou endommagé. Si le client reçoit un tel envoi endommagé de la part du transporteur, il est nécessaire de décrire le dommage dans le protocole de remise du transporteur et de l'envoyer au vendeur sans délai excessif par e-mail ou par courrier.
Une réclamation supplémentaire pour cause d'incomplétude ou de dommage externe à l'envoi ne prive pas le client du droit de se plaindre de l'article mais donne au vendeur la possibilité de prouver qu'il ne s'agit pas d'une violation du contrat d'achat.
7. Conditions de paiement
Les modalités spécifiques et les conditions des modes de paiement sont décrites plus en détail sur la page «Paiement et livraison».
Les marchandises restent la propriété du vendeur jusqu'au paiement intégral et à l'acceptation par le client, mais le risque de dommages aux marchandises passe au client dès la réception des marchandises.
Le vendeur se réserve le droit de ne proposer au client que des modes de paiement sélectionnés, à sa discrétion.
Conformément à la loi sur l'enregistrement des ventes, le vendeur est tenu de délivrer un reçu au client lorsqu'il paie en espèces et, parallèlement, il est tenu d'enregistrer les ventes reçues auprès de l'administrateur fiscal en ligne ; en cas de problème technique, dans les 48 heures au plus tard.
Remboursement
Si le client se retire du contrat conclu ou si les fonds sont retournés au client pour une autre raison, le vendeur retournera au client les fonds reçus de lui en vertu du contrat de la même manière. Le client est responsable de l'exactitude des données pour les remboursements.
8. Droits d'exécution défectueuse
Le vendeur garantit au client que les marchandises sont exemptes de défauts à leur réception. En particulier, le vendeur est responsable envers le client qu'au moment de l'acceptation des biens par le client :
(a) les biens ont les caractéristiques convenues par les parties et, en l'absence d'accord, ont les caractéristiques décrites par le vendeur ou le fabricant et attendues par le client, compte tenu de la nature des biens et de la publicité faite ;
(b) les biens sont adaptés à l'usage indiqué par le vendeur pour leur utilisation ou pour lequel les biens de ce type sont habituellement utilisés,
(c) les biens correspondent en qualité ou en conception à l'échantillon ou au modèle contracté, si la qualité ou la conception a été déterminée selon l'échantillon ou le modèle contracté
(d) les marchandises sont livrées dans la quantité, la mesure ou le poids appropriés ; et
(e) les marchandises sont conformes aux exigences des réglementations légales.
La conception des couleurs des photographies et des images sur l'écran du client peut différer des encres résultantes sur les marchandises livrées. Par conséquent, la déviation de la teinte de la couleur ne constitue pas un défaut de la marchandise.
Si le défaut devient apparent dans les six mois suivant la réception, les marchandises sont considérées comme défectueuses au moment de la réception.
Le droit à l'exécution défectueuse n'appartient pas au client si celui-ci sait avant de recevoir la chose qu'il s'agit d'un produit défectueux ou s'il provoque lui-même le défaut.
9. Garantie de qualité et réclamations
En garantissant la qualité, le vendeur s'engage à ce que les biens soient aptes à être utilisés pour l'usage habituel pendant une certaine période ou qu'ils conservent leurs propriétés habituelles.
Un client-consommateur a le droit d'exercer son droit de réclamation pour un défaut qui survient dans les 24 mois suivant la réception des biens ; et pour un client-entrepreneur, cela s'applique dans les 6 mois suivant la réception des biens, sauf indication contraire. Toutefois, ceci ne s'applique pas à :
(a) aux biens vendus à un prix inférieur et présentant un défaut pour lequel un prix inférieur a été convenu
(b) l'usure de la chose causée par son utilisation normale
(c) un défaut correspondant au degré d'utilisation ou d'usure dans le cas d'une chose usagée Déposer les réclamations pour prestations défectueuses et les plaintes à :
EUROPOSTERS, s. r. o.
Žďár nad Metují 139
549 55
République Tchèque
Le vendeur statue immédiatement sur la réclamation, dans les cas complexes dans un délai de 5 jours ouvrables. Les réclamations, y compris celles concernant l'élimination des défauts, seront traitées par le vendeur sans retard excessif, au plus tard 30 jours à compter de la présentation de la réclamation.
Les droits à l'exonération de la responsabilité pour les défauts des biens pour lesquels la garantie de qualité s'applique expirent s'ils n'ont pas été exercés dans le délai imparti.
En cas de règlement d'une réclamation sous forme d'échange de marchandises, un nouveau délai ne commence pas ; le délai décisif commence le jour de la réception de la marchandise par le client.
10. Règlement des défauts et des réclamations
Si la marchandise présente des défauts conformément à l'article 8 ou si la garantie de qualité est appliquée dans les délais prévus conformément à l'article 9, le client peut :
(a) exiger la livraison d'une nouvelle marchandise sans défaut, sauf si cela est disproportionné par rapport à la nature du défaut, et si le défaut ne concerne qu'une partie de la marchandise, le client peut uniquement demander le remplacement de cette partie ; si cela n'est pas possible, il peut résilier le contrat ;
(b) si cela est disproportionné en raison de la nature du défaut, en particulier si le défaut peut être réparé sans retard excessif, le client a le droit de réparer le défaut gratuitement. Le client a le droit de recevoir une nouvelle marchandise ou de faire remplacer ses pièces, même en cas de défaut réparable, s'il ne peut pas utiliser correctement la marchandise en raison de la réapparition du défaut après la réparation ou en raison d'un plus grand nombre de défauts. Dans ce cas, le client a également le droit de résilier le contrat ;
(c) demander une réduction raisonnable s'il ne résilie pas le contrat ou s'il n'exerce pas son droit de recevoir une nouvelle marchandise sans défaut, de faire remplacer les pièces ou de faire réparer la marchandise. Le client a droit à une réduction raisonnable même si le vendeur ne peut pas livrer de nouvelles marchandises sans défauts, remplacer leur pièce ou réparer l'article, ainsi que si le vendeur n'organise pas une réparation dans un délai raisonnable ou si l'organisation d'une réparation causerait des difficultés importantes.
11. Prix et validité de l'offre
Tous les prix incluent la TVA en vigueur au moment de l'envoi de la commande, y compris tous les frais prévus par la loi. Toutefois, le coût de la livraison des biens ou des services varie en fonction de la méthode et du prestataire de transport choisis et du mode de paiement.
Un document fiscal approprié fait partie de la livraison des marchandises.
Tous les prix des marchandises, y compris les articles promotionnels, sont valables jusqu'à ce qu'ils soient rappelés ou que les marchandises soient épuisées.
Le prix d'origine (généralement indiqué comme barré sur le site web dans le cadre des informations relatives à la remise) désigne le prix le plus bas des 30 derniers jours précédant la remise à laquelle le vendeur a proposé les biens. Le calcul du prix d'origine ne tient pas compte des avantages de prix individuels et des avantages de prix qui ne sont pas directement inclus dans le prix de vente actuel des marchandises (c'est-à-dire qui ne sont pas fournis automatiquement et de manière générale, comme les codes de réduction). Le prix initial ainsi calculé reste valable même si les marchandises font l'objet de plusieurs remises successives sur une période plus courte.
12. Remises et bons de réduction
Le vendeur propose différents types de réductions (réductions de fidélité, réductions de volume, réductions pour recommandation à des amis, etc.) Chaque réduction a ses règles d'utilisation.
Dans le cas où la remise ou le bon de réduction est appliqué en violation des règles de la remise ou du bon de réduction, le vendeur a le droit de refuser cette application de la remise ou du bon de réduction. Dans ce cas, le client est informé et se verra offrir la possibilité de traiter la commande sans cette remise ou ce bon de réduction.
Il s'agit notamment des cas où :
(a) le bon de réduction est utilisé pour des marchandises autres que celles pour lesquelles il était prévu ;
(b) le bon de réduction est utilisé conjointement avec une autre réduction, même si le cumul de ces réductions n'a pas été expressément interdit ;
(c) le bon de réduction est utilisé pour des achats qui n'atteignent pas le prix minimum fixé ; (d) le bon de réduction a déjà été utilisé auparavant.
Les règles et conditions d'application d'une réduction spécifique sont jointes soit directement à la réduction (sous forme d'information), soit la réduction comprend un lien vers la page de la boutique en ligne où les règles de la réduction sont décrites en détail. Chaque réduction de prix ou bon de réduction ne peut être appliqué qu'une seule fois, sauf mention contraire explicite.
Dans le cas où la remise est appliquée par un client qui n'est pas un consommateur et qu'elle ne concerne pas un bon cadeau acheté, le vendeur a le droit de refuser une telle remise et de tels bons de réduction.
Si la valeur d'un bon cadeau ou d'un bon de réduction est supérieure à la valeur de l'ensemble de l'achat, la différence n'est pas transférée sur un nouveau bon ou coupon et le montant non utilisé n'est pas remboursé.
13. Avis et évaluations des clients
Le vendeur se réserve le droit de publier les avis des clients fournis volontairement par ces derniers. Les avis publiés proviennent de clients qui ont effectivement acheté les marchandises.
Le vendeur n'autorise la publication d'avis qu'en relation avec les biens achetés, ce qui permet de vérifier l'authenticité des avis des clients. Le vendeur se réserve le droit de publier en priorité les avis qui ne nécessitent pas de résolution supplémentaire par le support client et qui ont une note verbale.
La note de satisfaction globale est déterminée à partir de tous les avis clients reçus, et aucun avis n'est supprimé par le vendeur.
14. Protection des données personnelles
Toutes les données personnelles communiquées au vendeur ne seront pas fournies à des tiers ou à d'autres entités sans le consentement du client et seront traitées conformément à la loi 101/2000 Coll., sur la protection des données personnelles. Le client peut à tout moment demander une modification ou une suppression par e-mail.
Pour plus d’informations, veillez visiter la page de Politique de confidentialité.
15. Dispositions finales
Après sa livraison au vendeur, la commande du client est archivée en tant que proposition de conclusion du contrat d'achat aux fins de son exécution et des enregistrements ultérieurs, et son statut est accessible au client.
Les relations et les litiges qui peuvent survenir sur la base du contrat d'achat seront résolus exclusivement conformément à la loi de la République tchèque et seront résolus par les tribunaux compétents de la République tchèque. La Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CISG) ne s'applique pas conformément à l'article 6 de cette convention.
Le contrat est conclu en langue tchèque. Si une traduction du texte du contrat est créée pour les besoins du client, il s'applique qu'en cas de litige sur l'interprétation des termes, l'interprétation du contrat en langue tchèque est valable.
Ces conditions générales, y compris leurs composants, sont valables et effectives à partir du 1 janvier 2023 et abrogent la version précédente des conditions et de leurs composants.
